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PREAMBULE DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE
P- LES PILIERS DE LA COURONNE
P 3- MARQUES DE RECONNAISSANCE ROYALE: Titres de qualité nobiliaire, Décorations, Concession d'armoiries fleurdelysées.
P 31- TITRES DE QUALITE NOBILIAIRE
P31/1. Notion de titre de qualité nobiliaire
Ce concept mis spécialement au jour à l'occasion de la restauration de la Monarchie en France emprunte:
- aux anciens titres de noblesse l'existence d'une " qualité nobiliaire" bénéficiant à tous les garçons et filles, nés et à naître .
- aux anciens titres nobiliaires, le fait qu'ils n'honorent qu'une personne par génération en principe le chef de nom et d'armes ...donc l'aîné des descendants de nom
Voir Alain TEXIER. Qu'est-ce que la Noblesse? Tallandier. 1988 p.102.
Les titres de qualité nobiliaire sont decernés par le roi qui veut marquer sa reconnaissance ( ce qui le rapproche des titres nobiliaires) à tel ou tel de ces sujets Français, ce qui englobe naturellement, les Françaises - mais ce qui exclut les Pérégrins.
Ces titres peuvent être aussi être conférés de droit par l’exercice de certaines fonctions. Sur ces fonctions,
Dés lors toute la famille du titré , garçons et filles, nés et à naître pourra s'honorer de la possession d'une qualité nobiliaire ( ce qui le rapproche des titres noblesse).
P31/2. Les effets juridiques attachés à la possession d'un titre de qualité nobiliaire
- Les anoblis et leur famille qui ont un statut juridique , par principe, en tout points semblable à celui de tous les autres sujets Français du roi, bénéficient pourtant d'une primauté d'honneur apparaissant sur tous les documents officiels ( mention du titre;voir "Statut" à venir.) et dans toutes les circonstances publiques de la vie.
- S'agissant cette fois du titré et de l'aîné à chaque génération de ses descendants de nom, descendants mâles donc , ils peuvent aussi intégrer au bout d'un laps de temps fixé par un "Statut" à venir , mais dont la durée sera inversement proportionnelle à l'importance hiérarchique du titre conféré, le corps des "Genthilhommes de la Chambre du Roi" ou celui des "Gentes dames de la Chambre de la reine".
L'appartenance à un tel corps , brevet de la plus parfaite reconnaissance que puisse manifester le roi à un de ses sujets, donnera de plus droit de placer dans ses armoiries :
Genthilhommes de la Chambre du Roi : un chef diapré d'or chargé d'un portique ouvert à deux colonnes surmonté d'un fronton d'azur accompagné des lettres initiales aussi d'azur "G", "H".
Gentes dames de la Chambre de la reine : un chef diapré d'azur chargé d'un portique ouvert à deux colonnes surmonté d'un fronton d'or accompagné des lettres initiales aussi d'or "G", "D"
P31/3. La hiérarchie des titres de qualité nobiliaire
Qualité nobiliaire titrée
Duc, marquis, comte,vicomte, baron,chevalier
Qualité nobiliaire simple
Ecuyer
Les titres donnés ci-après ne se féminisent pas. Il y aura donc lieu d'écrire ou de dire le cas échéant (exemples imaginaires) :
Mademoiselle l'Ecuyer Chantal Laforce
Madame le Comte Sophie de Tournoux
L'emploi du vocabulaire: Marquise, comtesse, baronne... étant comme la langue française l'enseigne, même si cette règle a été un peu perdue de vue dans les dernières années de la république, (Années 20..) reservée à l'épouse du titrée
Alain TEXIER.
Docteur d’Etat en Droit. Diplômé en Sciences politiques
Retrouvez l'ensemble des contributions de la Charte de Fontevrault à la future Constitution du Royaume de France grâce au lien suivant :
